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Droits d'auteur

Droits d'utilisation du contenu du site du Service national du RÉCIT de l'univers social

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Qu'est-ce que la licence Creative Commons?

Droits d'utilisation du matériel graphique

Pour les images, les droits d'auteur sont indiqués à la pièce à l'aide de pastilles de couleurs comme celles-ci :

Matériel graphique faisant parti du domaine public Matériel graphique pouvant être réutilisé gratuitement dans un contexte éducatif et/ou non-commercial. Merci de toujours mentionner le nom de l'auteur et la source exacte.
Matériel graphique pouvant être réutilisé dans un contexte éducatif seulement Matériel graphique pouvant être réutilisé dans un contexte éducatif seulement. Par « contexte éducatif », nous entendons toute réalisation, par un enseignant ou autre intervenant du monde scolaire, pour des élèves comme des notes de cours ou un site web. Les élèves peuvent aussi utiliser les illustrations dans leurs travaux scolaires ou toutes autres réalisations en relation avec le monde étudiant. Concernant le matériel graphique provenant de la Bibliothèque nationale de France, son utilisation est permise dans le cadre d'une utilisation privé et/ou d'une diffusion gratuite, avec mention de la source.

Matériel graphique sous licence Creative Commons Matériel graphique sous licence Creative Commons. Merci de consulter la licence exacte associée au matériel graphique et de l'utiliser en conséquence.
Matériel graphique ne pouvant être reproduits sans en demander les droits à l'auteur Matériel graphique ne pouvant être reproduit sans en demander les droits à l'auteur.

NB1. Si vous désirez réutiliser une image avec un rond vert, jaune ou CC, il y a de fortes chances que vous pouviez également la retrouver en plus grand format dans notre banque d'images : http://www.recitus.qc.ca/images. Pour la retrouver facilement, entrer un mot clé de la source dans le moteur de recherche.

NB2. Si vous êtes propriétaire d'une image qui se trouve dans ce site et que vous trouvez que les droits qui y sont associés ne correspondent pas à votre attente, n'hésitez pas à communiquer avec nous.

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